Documents à télécharger
Formulaires à télécharger en fonction des travaux : Notice explicative
* Permis de Construire (Fiche autre demandeur et fiche aide calcul surface de plancher et surface taxable)
* Déclaration Préalable (Cerfa n°13404*06)
* Nuancier (attention se référer aux références (RAL) concernant les couleurs)
Documents PLU avec AEU approuvés par délibération en date du 05 FEVRIER 2015 :
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
Nuancier
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Rapport du commissaire enquêteur
***
PROJET PLU ARRETE AU 13/11/2013
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
Projet d'Aménagement et de Développement Durable