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Documents à télécharger

Texte :

 Formulaires à télécharger en fonction des travaux
 (retrouver tous ces documents sur service-public.fr ) 

Notice explicative

* Permis de Construire (Fiche autre demandeur et fiche aide calcul surface de plancher et surface taxable)
* Déclaration Préalable (Cerfa n°13404*07)
* Nuancier (attention se référer aux références (RAL) concernant les couleurs)



Depuis le 19/12/2019, c'est la Plan Local d'Urbanisme Intercommunal qui s'applique sur BOSDARROS (voir l'onglet PLU Intercommunal)

Retrouvez le réglement péri-urbain et toutes les pièces relatives à cette règlementation sur https://www.pau.fr/categorie/urbanisme onglet PLUi : les pièces ou en cliquant sur le lien suivant https://www.democratie-active.fr/plui-approbation-decembre-2019/dossier-enquete-publique-dematerialisee-s1012.html




Ancien PLU de la Commune :
Documents PLU avec AEU approuvés par délibération en date du 05 FEVRIER 2015 :

Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
Nuancier


En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn


***


RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Rapport du commissaire enquêteur









***


PROJET PLU ARRETE AU 13/11/2013 

Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes


En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn



***


Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2010 prescrivant l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme

"Notre Village" : document illustré de 4 cartes couleurs qui présente notre commune et son territoire dans ses grandes lignes. Il figurait dans le cahier des charges de l'appel d'offre concernant l'élaboration du PLU avec AEU ® intégrée

Charte du conseil municipal

Diagnostic de la commune

Le porter à connaissance

Le porter à connaissance : schéma échelle des normes

Introduction du porter à connaissance