Documents à télécharger
Formulaires à télécharger en fonction des travaux
(retrouver tous ces documents sur service-public.fr )
* Notice explicative
* Permis de Construire (Fiche autre demandeur et fiche aide calcul surface de plancher et surface taxable)
* Déclaration Préalable (Cerfa n°13404*07)
* Nuancier (attention se référer aux références (RAL) concernant les couleurs)
Depuis le 19/12/2019, c'est la Plan Local d'Urbanisme Intercommunal qui s'applique sur BOSDARROS (voir l'onglet PLU Intercommunal)
Retrouvez le réglement péri-urbain et toutes les pièces relatives à cette règlementation sur https://www.pau.fr/categorie/urbanisme onglet PLUi : les pièces ou en cliquant sur le lien suivant https://www.democratie-active.fr/plui-approbation-decembre-2019/dossier-enquete-publique-dematerialisee-s1012.html
Ancien PLU de la Commune :
Documents PLU avec AEU approuvés par délibération en date du 05 FEVRIER 2015 :
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
Nuancier
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Rapport du commissaire enquêteur
***
PROJET PLU ARRETE AU 13/11/2013
Document graphique
Eau
OAP
PADD
Rapport de présentation
Réglement Bosdarros
Servitudes
En annexes :
Cahier de recommandations
Annexes
Cahier de recommendations cloture
Préconisation CAUE Tarn
***
Projet d'Aménagement et de Développement Durable